Vu son rôle crucial, le syndic d’une copropriété remplit de très nombreuses fonctions. Mais concrètement, il a 3 tâches essentielles : la gestion administrative, la gestion financière et la gestion technique. Nous vous donnons de plus amples explications.
Généralités
D’une manière générale, nous pouvons dire qu’en plus d’exécuter ou faire exécuter les décisions de l’assemblée générale, le syndic assure également la gestion quotidienne de la copropriété.
Dans cette optique, le syndic dispose d’une double compétence : d’une part, il doit exécuter des décisions en tant que « subordonné » au nom de l’ACP (sans pouvoir se prononcer sur le bien-fondé de ces décisions) ; et d’autre part, il dispose – dans certains domaines – d’un pouvoir de décision autonome et discrétionnaire (prise de mesures conservatoires, convocation d’assemblées générales extraordinaires, etc.).
Les compétences du syndic sont définies de manière stricte dans la loi sur les appartements ou celle sur la copropriété. Outre ces compétences légales, la mission du syndic peut être complétée de tâches explicitement reprises dans le règlement de copropriété, par exemple.
Gestion administrative
Le premier volet essentiel des tâches du syndic réside dans la gestion administrative. Ce volet inclut notamment :
- l’organisation et la préparation de l’assemblée générale
- l’établissement du procès-verbal de cette assemblée générale
- l’exécution, par lui-même ou un autre intervenant, des décisions de l’assemblée générale
- la représentation des copropriétaires (p. ex. lors de la conclusion de contrats)
- la gestion et le suivi de contrats d’assurance et/ou d’éventuels dossiers de sinistre
- l’exécution de l’administration générale relative à la copropriété
Gestion financière
Un deuxième volet est celui de la gestion financière. Le syndic tient la comptabilité de l’ACP et assure la gestion des recettes et dépenses de la copropriété. Le syndic doit également assumer la gestion du fonds de roulement et du capital de réserve.
Gestion technique
Enfin, le syndic est également responsable de la gestion technique. Il doit donc prendre les mesures requises pour maintenir la copropriété en bon état (nettoyage des parties communes, p. ex.) et faire effectuer les éventuels travaux de réparation et/ou de rénovation.
En principe, le syndic ne peut faire effectuer certains travaux qu’après approbation par l’ACP (= association des copropriétaires), sauf en cas d’extrême urgence, pour laquelle le syndic a le droit de faire démarrer les travaux de sa propre initiative.
